Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERSODOC
Monsieur REBITZER René

Numéro de dépôt :
3002784
Date de dépôt :
17/01/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2010

Présentation de la marque PERSODOC

Déposée le 17 janvier 2000 par monsieur REBITZER René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERSODOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est monsieur REBITZER René domicilié(e) 16 rue Saint Jacques, 67190 MUTZIG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur REBITZER René - France.

La marque PERSODOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERSODOC est expirée depuis le 17 janvier 2010.

REBITZER René a également déposé les autres marques suivantes : SEPTOCOMPACT , PERSODOSE , PERSOBLOC , SEPTOGRIP , PERSOMED


Monsieur REBITZER René - 16 rue Saint Jacques, 67190 MUTZIG - France


Monsieur REBITZER René - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Inscription le 12 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298657 - Publication au BOPI 2000-04-12

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Inscription le 23 novembre 2009 - Changement de nature juridique n°510420 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23

Chariot à usage médical. Matériels médicaux destinés aux services de soins. Mobilier spécial à usage médical.